Documents administratifs
Dans cette rubrique, vous pouvez consulter les documents administratifs et publications de Dieppe-Maritime, à savoir :
- Les actes administratifs (délibérations, décisions, arrêtés, et procès-verbaux)
- Les comptes-rendus sommaires (ci-dessous)
- Les publications de marchés publics ou délégations de service publics
- Les appels à manifestation d'intérêt
- Les subventions accordées par la collectivité
Compte-rendus de séance des conseils communautaires de Dieppe-Maritime :
Année 2022
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 28 juin 2022
Année 2021
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 28 septembre 2021
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 22 juin 2021---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 13 avril 2021
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 23 mars 2021Année 2020
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 11 février 2020
Année 2019
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 17 décembre 2019---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 8 octobre 2019
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 25 juin 2019
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 2 avril 2019
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 19 mars 2019
Année 2018
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 28 juin 2018
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 17 avril 2018
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 27 mars 2018
Année 2017
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 27 juin 2017
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 23 mai 2017
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 09 mai 2017
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 02 mai 2017
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 14 mars 2017
Année 2016
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 20 décembre 2016---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 29 mars 2016
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 26 avril 2016
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 3 mai 2016
---> Le compte-rendu sommaire des décisions adoptées lors du Conseil Communautaire du 28 juin 2016
Consultations publiques :
--> Consultation en ligne Plan Climat Air Energie Territorial
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